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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 77 trouvées
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Question n° 27869 posée par M. Louis De La Forest
Nombre d'heures d'enseignement: alignement des maîtres des collèges sur celui des maîtres de l'ancienne filière I
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 28934 posée par M. Louis De La Forest
Retrait de l'agrément accordé à un maître: anomalie des textes
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 29349 posée par M. Louis De La Forest
Retraite des maîtres de l'enseignement privé: application de la loi
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 29350 posée par M. Louis De La Forest
Enseignement: retard dans l'application de la loi
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 29748 posée par M. Louis De La Forest
Palmes académiques: conditions d'attribution dans l'enseignement privé
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 28932 posée par M. Louis De La Forest
Carte universitaire: réorganisation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02235 posée par M. Jean Madelain
Enseignement technique: revalorisation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02700 posée par M. Marcel Daunay
Etablissements du second degré: coordination des activités physiques et sportives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09172 posée par M. Louis De La Forest
Etablissements d'enseignement privés sous contrat: versement du forfait d'externat
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 28537 posée par M. Louis De Catuelan
Avenir des écoles d'hydrographie de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), Paimpol (Côtes-du-Nord) et Nantes (Loire-Atlantique)
La question est caduque
Pertinence