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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 41 trouvées
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Question n° 0205G posée par Mme Valérie Létard
Danger pour la santé du protoxyde d'azote
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 16173 posée par Mme Valérie Létard
Situation des radios indépendantes
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 16175 posée par Mme Valérie Létard
Situation des entreprises adaptées
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 16176 posée par Mme Valérie Létard
Concours internes au ministère de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 16177 posée par Mme Valérie Létard
Situation des entreprises des pompes funèbres
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 16174 posée par Mme Valérie Létard
Situation du transport routier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15911 posée par Mme Valérie Létard
Situation des loisirs indoor
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09089 posée par Mme Valérie Létard
Tarifs hospitaliers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25959 posée par Mme Valérie Létard
Suites du règlement arbitral entre les chirurgiens dentistes libéraux et l'assurance maladie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10822 posée par Mme Valérie Létard
Administration des médicaments dans les établissements d'accueil des jeunes enfants
La question est caduque
Pertinence