Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 16385 posée par M. Michel Moreigne

    Exposition du coffret des sceaux aux armes de France et de Navarre

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11957 posée par M. Emmanuel Hamel

    Renforcement de la sécurité des oeuvres d'art dans les musées nationaux

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03030 posée par M. Emmanuel Hamel

    Achat d'oeuvres d'art par la direction des musées de France

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01430 posée par M. Emmanuel Hamel

    Acquisition d'oeuvres d'art par la Réunion des musées nationaux

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15905 posée par M. Michel Moreigne

    Crédits d'acquisition des musées nationaux

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10332 posée par M. Henri Belcour

    Situation des conservateurs des antiquités et objets d'art

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne