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276 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 232 trouvées
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Question n° 09852 posée par Mme Anne Souyris
Plomb dans la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 08917 posée par Mme Anne Souyris
Plomb dans la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 07781 posée par Mme Catherine Dumas
Impacts économiques et administratifs d'un projet de réforme de la directive 2006/112/CE sur le marché de l'art français
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 07407 posée par M. Pierre Charon
Création d'un musée de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 05664 posée par Mme Catherine Dumas
Conséquences fiscales d'une directive européenne sur le marché de l'art français
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 09732 posée par M. Olivier Paccaud
Conditions de commercialisation des objets d'art anciens comportant de l'ivoire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07621 posée par M. Fabien Gay
Mémorial national en hommage aux victimes de l'esclavage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27743 posée par M. Hervé Maurey
Liste des biens et avoirs gelés dans le cadre des sanctions contre la Russie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27366 posée par Mme Catherine Dumas
Réglementation européenne RoHS et son application aux métiers du vitrail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22200 posée par M. Jérôme Bascher
Fiscalité applicable aux jetons non fongibles
La question est caduque
Pertinence