Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 1508S posée par M. Joël Guerriau

    Chute du prix du blé

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07570 posée par M. Serge Andreoni

    Conséquences des importations extracommunautaires de tomates sur les productions et ventes locales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05588 posée par M. Philippe Richert

    Inquiétude des maraîchers alsaciens

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 37862 posée par M. René Trégouët

    Inspecteurs de la Commission européenne

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19010 posée par M. Bernard Piras

    Définition des termes de conserve et de contrat de culture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0386S posée par M. Roger Lise

    Ecoulement sur le marché national de l'avocat antillais

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0383S posée par M. Roger Lise

    Ecoulement sur le marché national des produits des DOM

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0127S posée par M. Louis Minetti

    Concurrence de la Grèce et de l'Espagne dans le domaine agricole

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne