Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
3 questions
-
Question n° 17540 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Contrôle des opérations d'exhumation
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 09206 posée par M. Roland Courteau
Violences à la télévision
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 02674 posée par Mme Laurence Rossignol
Syndrome d'aliénation parentale
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
-
Question n° 16079 posée par M. Yves Daudigny
Parcours de procréation médicalement assistée initié hors de France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 15348 posée par Mme Sabine Van Heghe
Creusement des inégalités scolaires dans le Pas-de-Calais du fait de la crise sanitaire liée au Covid-19
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13317 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Accompagnement des proches de malades alcooliques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12242 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Accompagnement des proches de malades alcooliques
La question est caduque
Pertinence