Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 16558 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16316 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Situation des personnes sourdes ou malentendantes en temps de crise sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 16029 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Situation très préoccupante des entreprises vigneronnes indépendantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 16075 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Situation des distributeurs-grossistes en boissons

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Forte

  5. Question n° 15767 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Accompagnement des élèves en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17651 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Situation alarmante des entreprises d'installation audiovisuelle et d'organisation d'événements privés ou publics

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 15540 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Associations et pandémie

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 14674 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Versement de la prime « grand âge » aux personnels exerçant des missions d'aides-soignants

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 14078 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Perte d'autonomie liée à l'âge

    La question est caduque

    Pertinence Très forte