Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0997S posée par M. Fabien Genet

    Remise en cause du parcours de soins coordonnés dans les territoires touchés par la désertification médicale

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01389 posée par M. Fabien Genet

    Modalités de remboursement des séances chez un psychologue

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14207 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Situation précaire du secteur de la radiothérapie

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03998 posée par M. André Pourny

    Extension du régime de protection sociale des maires

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 37332 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Situation des orthophonistes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10154 posée par Mme Marie Mercier

    Remboursement des fauteuils roulants des personnes en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02892 posée par M. Fabien Genet

    Indemnités horokilométriques des infirmiers libéraux en milieu rural

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00633 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Situation précaire du secteur de la radiothérapie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 35659 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Situation précaire du secteur de la radiothérapie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21466 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Conditions d'attribution de la CMU aux Français de retour en France après avoir résidé à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible