Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 24 trouvées
-
Question n° 04684 posée par Mme Muguette Dini
Loteries avec pré-tirage
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 03495 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Fin du plan maladies rares
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 03089 posée par Mme Muguette Dini
Interdiction des corridas aux mineurs
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 02755 posée par M. André Vallet
Pièces justificatives relatives aux sommes prélevées sur le dépôt de garantie
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme
Pertinence
-
Question n° 01154 posée par M. Yves Détraigne
TV personnelle sur Internet
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 27130 posée par Mme Valérie Létard
Évolution des normes en matière de sécurité incendie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26727 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Plafonnement des frais dus aux incidents de paiement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26775 posée par M. Yves Détraigne
Inscription obligatoire des citoyens sur les listes électorales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26712 posée par M. Yves Détraigne
Lutte contre l'anorexie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24518 posée par M. Yves Détraigne
Lutte contre l'anorexie
La question est caduque
Pertinence