Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 32 trouvées
-
Question n° 0223S posée par M. Jean-Paul Amoudry
Impact sur les collectivités territoriales de la réorganisation du temps scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 0090G posée par M. Jean-Claude Carle
Les rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 04514 posée par M. Yves Détraigne
Financement de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 04599 posée par Mme Valérie Létard
Conséquences de la modification des rythmes scolaires sur l'accueil périscolaire proposé par les collectivités locales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 04791 posée par M. Christian Namy
Éligibilité des conseils généraux au fonds d'accompagnement de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 05366 posée par M. Yves Détraigne
Recrutement des animateurs pour les temps d'activités périscolaires
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 11858 posée par M. Hervé Maurey
Modalités d'application de la réforme des rythmes scolaires et intercommunalité
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 14149 posée par M. Daniel Dubois
Difficultés à percevoir l'aide spécifique de la caisse d'allocations familiales par les communes ayant opté dès 2013 pour des TAP de trois quarts d'heure par jour de fonctionnement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21238 posée par M. Yves Détraigne
Taux d'encadrement des accueils de loisirs périscolaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21603 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Pérennisation des mesures transitoires en matière de rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence