Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 12979 posée par Mme Claudine Lepage

    Virus Ebola

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13037 posée par M. Robert del Picchia

    Assurance des conseillers consulaires et des conseillers à l'Assemblée des Français de l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13251 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Réforme des chèques-vacances

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16766 posée par M. Richard Yung

    Négociations en vue de la signature d'un accord de sécurité sociale entre la France et la Chine

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17050 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Diminution du budget de l'aide sociale en faveur des Français du Sénégal

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 11558 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Faux médicaments importés et statistiques des condamnations

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible