Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 42 trouvées
-
Question n° 14280 posée par M. Jérôme Durain
Financement des CAUE
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 14310 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Recouvrement de la taxe d'aménagement et conséquences pour les conseils d'architecture, de l'urbanisme et de l'environnement
Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 14175 posée par M. Jean-Claude Leroy
Difficultés des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement
Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 14219 posée par M. Jean-Claude Requier
Recouvrement de la taxe d'aménagement
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 14164 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Recouvrement de la taxe d'aménagement
Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 20134 posée par Mme Josette Durrieu
Conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement
La question est caduque
Pertinence