Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 78 trouvées

  1. Question n° 07129 posée par M. Daniel Hoeffel

    Etudes en vue du certificat d'orthophoniste

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07189 posée par M. André Meric

    Réforme des études d'orthophonie

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07204 posée par M. Raymond Bouvier

    Réforme des études d'orthophoniste

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07225 posée par M. Jean Cluzel

    Réforme des études d'orthophoniste

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07238 posée par M. Michel Durafour

    Formation à la profession d'orthophoniste : nombre d'heures de cours dispensées

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 04089 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Collèges situés en zone prioritaire ou sensible

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 31728 posée par M. Louis Souvet

    Réforme des IUFM

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22162 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Fin de l'enseignement obligatoire de l'histoire-géographie en classe de terminale scientifique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible