Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
3 questions
-
Question n° 0002A posée par M. Adrien Gouteyron
Conséquences de l'accord multilatéral sur l'investissement
Réponse du ministère : Budget
-
Question n° 04683 posée par M. Adrien Gouteyron
Situation des minorités chrétiennes en Algérie
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
-
Question n° 0290G posée par M. Adrien Gouteyron
Tournée en Afrique du Président de la République
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie
Questions sans réponse
3 questions
-
Question n° 0041A posée par M. Adrien Gouteyron
Réforme de la politique culturelle à l'étranger
La question est caduque
-
Question n° 19852 posée par M. Adrien Gouteyron
Situation des réfugiés venant de Libye
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.