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136 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 65 trouvées
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Question n° 04920 posée par M. Thierry Foucaud
Décentralisation de l'orientation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 07620 posée par M. François Marc
Apprentissage du breton à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 08648 posée par M. Roland Courteau
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 08814 posée par Mme Natacha Bouchart
Étalement de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 08859 posée par M. Alain Fauconnier
Généralisation des conventions entre l'État et les collectivités territoriales en matière de langues régionales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 71 trouvées
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Question n° 05282 posée par M. Yves Chastan
Régionalisation des centres d'information et d'orientation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05723 posée par M. Marcel Rainaud
Régionalisation des centres d'information et d'orientation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 06732 posée par M. André Trillard
Réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
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Question n° 08824 posée par M. Michel Savin
Difficultés pour l'application de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
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Question n° 09274 posée par M. Yves Chastan
Régionalisation des centres d'information et d'orientation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.