Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions sans réponse
0 questions
-
Question n° 25616 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Prolongation de la dérogation pour la direction des accueils loisirs périscolaires
La question est caduque
-
Question n° 24554 posée par Mme Annick Billon
Taux d'encadrement dans les structures d'accueil des enfants dans les structures collectives
La question est caduque
-
Question n° 04518 posée par Mme Françoise Cartron
Spécificités des CLIS dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque