Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 35 trouvées
-
Question n° 24866 posée par M. Alain Marc
Adoption internationale
Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
-
Question n° 23933 posée par M. Yves Détraigne
Inégalités salariales entre les femmes et les hommes
Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
-
Question n° 23683 posée par M. Xavier Pintat
Réforme de l'agence française de l'adoption
Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
-
Question n° 23721 posée par M. François-Noël Buffet
Projet de rapprochement de l'agence française de l'adoption et du groupement d'intérêt public de l'enfance en danger
Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
-
Question n° 23569 posée par M. André Trillard
Inquiétudes liées au devenir de l'agence française de l'adoption
Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 28 trouvées
-
Question n° 25779 posée par M. Roland Courteau
Prévenir les risques de mutilations sexuelles féminines
La question est caduque
-
Question n° 25687 posée par M. Yves Détraigne
Extension de la loi permettant le don de jours de repos au parent d'un enfant gravement malade
La question est caduque
-
Question n° 25625 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Accès des enfants aux corridas et courses de taureaux avec mise à mort
La question est caduque
-
Question n° 25518 posée par M. Jean-Noël Guérini
Éducation à la sexualité
La question est caduque
-
Question n° 25450 posée par M. Jean-Noël Guérini
Garde d'enfants à domicile en emploi direct
La question est caduque