Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 68 trouvées
-
Question n° 24916 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Seuil de recours à un architecte pour les demandes de permis d'aménager des lotissements
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 24731 posée par Mme Colette Giudicelli
Fixation par décret du seuil de recours à un architecte pour l'aménagement des lotissements
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 24570 posée par Mme Élisabeth Lamure
Seuil de recours à un architecte pour l'instruction d'un permis d'aménagement de lotissements
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 24343 posée par M. Patrick Masclet
Gouvernance des conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 24288 posée par M. Olivier Cigolotti
Archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 23167 posée par M. Alain Houpert
Coût de l'archéologie préventive pour les communes rurales désirant engager un programme immobilier
La question est caduque
-
Question n° 14841 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Création d'une délégation interministérielle à l'architecture
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 13743 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Rapport d'information sur la création architecturale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 11458 posée par M. Jean-Luc Fichet
Législation relative aux maîtres d'oeuvre
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 22909 posée par M. Jean Louis Masson
Travaux réalisés dans le périmètre de protection d'un monument historique
La question est caduque