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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 02091 posée par M. Jean-François Husson
Accueil des enfants en situation de handicap sur les temps extra-scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 0134C posée par M. Alain Fouché
Situation des caisses d'allocations familiales
Réponse du Ministère chargé de la famille