Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 14017 posée par M. Jean-René Lecerf

    Statut des sages-femmes exerçant dans le secteur privé et droits à la retraite

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  2. Question n° 01428 posée par M. Jean Louis Masson

    Formation professionnelle au sein des maisons de retraite

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 05810 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Retraite des masseurs-kinésithérapeutes et auxiliaires médicaux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  4. Question n° 05821 posée par M. Yves Krattinger

    Pérennité du financement de l'avantage social vieillesse (ASV) des auxiliaires médicaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  5. Question n° 07820 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Avenir de l'avantage social vieillesse

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23574 posée par M. Jean Louis Masson

    Formation professionnelle au sein des maisons de retraite

    La question est caduque