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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 0502S posée par M. Jean Boyer
Reconnaissance et renforcement de l'engagement bénévole et associatif
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 0359S posée par M. Claude Haut
Statut de bénévole associatif
Réponse du Ministère chargé de la ville