Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 72 trouvées
-
Question n° 0686G posée par Mme Colette Mélot
Rythmes scolaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
-
Question n° 19308 posée par M. Joël Billard
Conséquences pour les collectivités de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
-
Question n° 0228C posée par M. Alain Fouché
La rentrée scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
-
Question n° 0980S posée par Mme Catherine Procaccia
Retour à la semaine scolaire de 4 jours et demi
Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme
-
Question n° 09525 posée par M. André Lardeux
Rythmes scolaires des écoles maternelles et primaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 39322 posée par M. Bruno Sido
Rythmes scolaires
La question est caduque
-
Question n° 39208 posée par M. Alain Vasselle
Rythmes scolaires
La question est caduque
-
Question n° 22387 posée par M. Georges Gruillot
Expérimentation de l'aménagement des rythmes scolaires
La question est caduque
-
Question n° 02071 posée par M. Franck Sérusclat
Etablissements d'enseignement privé sous contrat: respect des règles générales de l'enseignement public
La question est caduque
-
Question n° 01981 posée par Mme Brigitte Gros
Calendrier scolaire: amélioration
La question est caduque