Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

  1. Question n° 23297 posée par M. Gérard César

    Etudiants préparant les concours paramédicaux

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 23299 posée par M. Philippe Madrelle

    Etudiants préparant les concours paramédicaux

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 24386 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Statut des aides-soignants(es)

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 10001 posée par M. René Marquès

    Situation du BEPA Services aux personnes applicable à partir de juillet 1994

    Réponse du ministère : Santé publique

  5. Question n° 11001 posée par M. Jacques Baudot

    Réforme des études d'orthophonie

    Réponse du ministère : Santé publique

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17129 posée par M. Francis Palmero

    Ecole de kinésithérapie de Nice

    La question a été retirée pour cause de décès.

  2. Question n° 14653 posée par Mme Esther Sittler

    Réforme des études d'orthophonie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 16276 posée par M. Bernard Fournier

    Niveau de formation nécessaire à l'exercice de la masso-kinésithérapie

    La question est caduque