Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 26134 posée par M. Jean Louis Masson

Passe sanitaire pour les enfants de moins de douze ans

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/01/2022
Question n° 20030 posée par M. Jean Louis Masson

Visites aux personnes âgées en maison de retraite

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

14/01/2021
Question n° 18706 posée par M. Jean Louis Masson

Visites aux personnes âgées en maison de retraite

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

05/11/2020
Question n° 16231 posée par M. Jean Louis Masson

Mesures sanitaires en temps d'épidémie dans un camping

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

21/05/2020
Question n° 15170 posée par M. Jean Louis Masson

Pénurie de médicaments et industrie pharmaceutique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/04/2020

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 21442 posée par M. Jean Louis Masson

Transferts de malades

La question est caduque

11/03/2021
Question n° 19064 posée par M. Jean Louis Masson

Chloroquine

La question est caduque

19/11/2020
Question n° 19065 posée par M. Jean Louis Masson

Conséquences de l'épidémie de Covid-19 dans les maisons de retraite

La question est caduque

19/11/2020
Question n° 19066 posée par M. Jean Louis Masson

Fermeture de services de l'hôpital de Sarrebourg

La question est caduque

19/11/2020
Question n° 18826 posée par M. Jean Louis Masson

Transferts de malades

La question est caduque

12/11/2020

Voir toutes les questions sans réponses