Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
-
Question n° 11941 posée par M. Henri Caillavet
Auxiliaires de médecins: augmentation du ticket modérateur
Réponse du ministère : Affaires sociales
-
Question n° 27044 posée par M. René Martin
Non-ratification des conventions entre les caisses d'assurance maladie et les professions de santé
Réponse du ministère : Affaires sociales
-
Question n° 27109 posée par M. Michel Crucis
Conventions tarifaires entre les professions de santé et les caisses d'assurance-maladie: signature des avenants
Réponse du ministère : Affaires sociales
-
Question n° 07987 posée par M. Paul Souffrin
Convocation de la Commission nationale de la nomenclature des actes professionnels médicaux
Réponse du ministère : Affaires sociales
-
Question n° 07988 posée par M. Paul Souffrin
Agrément ministériel à la convention nationale entre les orthophonistes et les caisses d'assurance maladie
Réponse du ministère : Affaires sociales
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 28285 posée par M. Christian Poncelet
Difficulté d'application des avenants tarifaires pour 1986
La question est caduque
-
Question n° 02352 posée par M. Louis Moinard
Modification de la nomenclature des actes de biologie médicale
La question est caduque
-
Question n° 28373 posée par M. André Bohl
Situation des professionnels de l'orthophonie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 10017 posée par M. Michel Amiel
Consultation de diététicien
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 23514 posée par M. Cédric Perrin
Mobilisation des psychologues et psychothérapeutes
La question est caduque