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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 01815 posée par M. Roger Poudonson
Rythmes scolaires: modification
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 02464 posée par M. René Chazelle
Organisation des rythmes scolaires
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 02427 posée par M. Edouard Le Jeune
Aménagement des rythmes scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 25616 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Prolongation de la dérogation pour la direction des accueils loisirs périscolaires
La question est caduque
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Question n° 24554 posée par Mme Annick Billon
Taux d'encadrement dans les structures d'accueil des enfants dans les structures collectives
La question est caduque
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Question n° 04518 posée par Mme Françoise Cartron
Spécificités des CLIS dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque