Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 05849 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Enseignants français détachés à l'étranger au titre de la coopération: conditions requises pour devenir inspecteur pédagogique régional

    Réponse du ministère : Relations extérieures

  2. Question n° 05850 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Droit à l'avancement des professeurs agrégés français détachés à l'étranger au titre de la coopération

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 06021 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Reconnaissance des fonctions d'inspection exercées par des enseignants français à l'étranger, lors de leur réintégration en France

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 06209 posée par M. André Rabineau

    Condition des chercheurs: revalorisation

    Réponse du ministère : Recherche

  5. Question n° 06342 posée par M. Henri Caillavet

    Administrateurs civils: demande de renseignements statistiques

    Réponse du ministère : Fonction publique

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08089 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Professeurs agrégés français détachés à l'étranger: avancement

    La question est caduque

  2. Question n° 0008A posée par M. Pierre Salvi

    Malaise actuel du corps des administrateurs civils

    La question est caduque