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Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6206 trouvées
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Question n° 16727 posée par Mme Christiane Hummel
Classes bilangues
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16744 posée par Mme Agnès Canayer
Plan d'action pour le milieu marin de la sous-région marine Manche-Mer du Nord
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 16748 posée par Mme Agnès Canayer
Schéma départemental de gestion cynégétique
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 16536 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de performance de l'Établissement public du musée et du domaine national de Versailles
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 16542 posée par M. François Grosdidier
Problème de recyclage des produits électroménagers
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 3794 trouvées
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Question n° 16716 posée par M. François Pillet
Carences de la prise en charge de la maladie d'Alzheimer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16718 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Mutualisation des audiolivres
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16719 posée par M. Roger Karoutchi
Hausse préoccupante de la mortalité routière en 2014
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16721 posée par M. Roger Karoutchi
Relance des exportations françaises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16734 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Date de fin de fonction prise en compte pour le calcul du montant de la retraite des conseillers généraux
La question est caduque
Pertinence