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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 24136 posée par Mme Élisabeth Lamure
Situation des adjoints des cadres hospitaliers
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 24137 posée par M. François-Noël Buffet
Situation des adjoints des cadres hospitaliers
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 22273 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Montant du taux de minoration par trimestre manquant appliqué sur les retraites
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 22274 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Situation juridique des commerces implantés sur le domaine public hospitalier
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 21303 posée par M. René Beaumont
Les chirurgiens dentistes face aux insuffisances d'une prise en charge par les patients bénéficiaires de la CMUC
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 26858 posée par M. Robert del Picchia
Attribution de la carte Vitale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26792 posée par M. Gérard Bailly
Difficultés des centres de soins infirmiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26655 posée par M. Gérard Bailly
Effets du volume sonore de la musique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26068 posée par M. Michel Doublet
Situation des pédiatres libéraux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25930 posée par M. René Beaumont
Publication des arrêtés et décrets d'application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005
La question est caduque
Pertinence