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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 53 trouvées
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Question n° 16267 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Tarifs sociaux de l'énergie
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 15727 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Accès des ateliers et chantiers d'insertion au fonds social européen
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 15730 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Modalités d'évaluation de la pénibilité
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 15062 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Offre de soins orthophoniques dans les hôpitaux
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 15063 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Retrait d'amiante par les particuliers
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 16632 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Répartition des crédits d'accompagnement concernant le déploiement des emplois d'avenir
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16016 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Suppression du service emploi associations
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14059 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Développement des machines de conception et de fabrication de prothèses dentaires assistées par ordinateur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11995 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Exonération des centres de lutte contre le cancer du versement transport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11037 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Modalités de prise en charge de l'autisme
La question est caduque
Pertinence