Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
3 questions
-
Question n° 0106A posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Réglementation des pensions de réversion
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 0012A posée par M. Gérard Dériot
Politique de lutte contre l'obésité
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 0039A posée par Mme Bernadette Dupont
Plan autisme 2008 - 2010
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
-
Question n° 0045A posée par Mme Brigitte Bout
Hébergement d'urgence
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0052A posée par M. Philippe Leroy
Gestion de l'après-mines
La question est caduque
Pertinence