Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
423 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 365 trouvées
-
Question n° 13476 posée par M. Hubert Martin
Fonctionnement des services de l'aide sanitaire à domicile
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 0519S posée par M. Jacques Pelletier
Situation des associations de services d'aide ménagère et de soins à domicile
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 17931 posée par M. Raymond Bouvier
Fonctionnement du service de l'aide ménagère
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
-
Question n° 20902 posée par M. Daniel Percheron
Financement des services d'aide à domicile
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
-
Question n° 26076 posée par M. Michel Giraud
Service d'aide ménagère à Meulan (Yvelines)
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 58 trouvées
-
Question n° 27509 posée par M. Jean Colin
Equilibre financier des services d'aide ménagère
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10293 posée par M. Jean Boyer
Politique salariale des associations départementales de soins à domicile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05214 posée par M. Jean-Paul Chambriard
Difficultés d'emploi des travailleurs handicapés par les associations et services d'aide à domicile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23597 posée par M. Jean-Paul Chambriard
Aide à domicile : cas d'exonération des cotisations patronales URSSAF
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19257 posée par M. Edouard Le Jeune
Financement des services de maintien à domicile des CCAS
La question est caduque
Pertinence