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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 0832S posée par Mme Maryvonne Blondin
Identité de genre et statut des personnes transsexuelles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 10882 posée par Mme Annick Jacquemet
Distribution d'antidote en cas d'overdose dans les prisons
La question est caduque
Pertinence