Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 09321 posée par M. Fabien Gay
Hausse inédite du taux de pauvreté en France
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 09097 posée par M. Fabien Gay
Transparence sur l'avenir de l'entreprise Atos
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 09107 posée par M. Fabien Gay
Utilisation des tickets-restaurant pour tous produits alimentaires
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 0775S posée par M. Fabien Gay
Cession éventuelle du Stade de France
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 0470G posée par M. Fabien Gay
Fin des tarifs réglementés de gaz au 30 juin 2023
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
-
Question n° 11455 posée par M. Fabien Gay
Conditionner le crédit d'impôt jeux vidéo à des garanties sociales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10429 posée par M. Fabien Gay
Alerte sur la souveraineté numérique et gestion des données d'EDF par Amazon Web Service
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09923 posée par M. Fabien Gay
Vente suspendue de l'entreprise GEAST à EDF
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09924 posée par M. Fabien Gay
Saisine de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes dans le cadre de l'affaire Motorgate
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05993 posée par M. Fabien Gay
Composition des paniers anti-inflation
La question est caduque
Pertinence