Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 14193 posée par M. Jean-René Lecerf

    Mesures fiscales applicables aux entreprises de tourisme transfrontalières

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03934 posée par Mme Nelly Olin

    Accès des taxis du Val-d'Oise à la desserte de l'aéroport de Roissy et aux gares ferroviaires du nord de l'Ile-de-France

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0952S posée par Mme Dinah Derycke

    Formation pratique au secourisme et permis de conduire

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26946 posée par M. Jacques Legendre

    Contrat de plan Etat-région Nord - Pas-de-Calais 2000-2006

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17755 posée par M. Jacques Legendre

    Volet routier du contrat de plan Etat-région pour le département du Nord

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13983 posée par M. Jacques Legendre

    Aménagement de la RN 2 entre Maubeuge et Avesnes-sur-Helpe

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10379 posée par M. Alfred Foy

    Aménagement des entrées en France dans le département du Nord

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0195S posée par M. Alfred Foy

    Efforts de l'Etat en faveur de l'aménagement des entrées de France dans le département du Nord

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne