Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 24566 posée par Mme Delphine Bataille

Situation financière des associations de services d'aide à la personne

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/12/2016
Pertinence
Question n° 1584S posée par M. Dominique Bailly

Difficultés financières des associations de services à la personne

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

08/12/2016
Pertinence
Question n° 0291G posée par M. Alex Türk

Obligation d'installer des défibrillateurs cardiaques dans les lieux publics

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

10/01/2014
Pertinence
Question n° 0672S posée par Mme Delphine Bataille

État sanitaire dégradé du département du Nord

Réponse du Ministère chargé de la famille

26/12/2013
Pertinence
Question n° 0647S posée par M. Jean-Claude Leroy

Prise en charge de l'autisme en région Nord-Pas-de-Calais

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/11/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24085 posée par M. Olivier Cigolotti

Hausse des incidents à l'encontre des médecins et des personnels soignants

La question est caduque

24/11/2016
Pertinence
Question n° 20320 posée par Mme Delphine Bataille

Structures d'accueil pour les personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer dans le département du Nord

La question est caduque

25/02/2016
Pertinence
Question n° 20323 posée par M. Jacques Legendre

Prolifération de la maladie du renard

La question est caduque

13/10/2011
Pertinence