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592 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 521 trouvées
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Question n° 00149 posée par M. Maurice Schumann
Aides à la création d'emploi dans le département du Nord
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 13426 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Département du Nord: production de l'unité de gazéification du charbon
Réponse du ministère : Énergie
Pertinence
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Question n° 21266 posée par M. Jean-Paul Bataille
Fonctionnement de l'aide à domicile: éventuelle création d'une association intermédiaire dans le département du Nord
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
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Question n° 00752 posée par M. Claude Prouvoyeur
Délais d'obtention de la croix du combattant volontaire de la résistance
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 00783 posée par M. Louis De Catuelan
Yvelines: mensualisation des pensions
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 71 trouvées
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Question n° 04590 posée par M. Jean-Paul Bataille
Situation de certaines personnes handicapées mentales hébergées en Belgique
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 06572 posée par M. Ivan Renar
Utilisation des aides publiques accordées à l'industrie textile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06834 posée par M. Jean-Paul Bataille
Producteurs de lapins du département du Nord
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09322 posée par M. Jean-Paul Bataille
Producteurs de lapins du département du Nord
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20950 posée par M. André Diligent
Reclassement des douaniers du département du Nord
La question est caduque
Pertinence