Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
592 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 521 trouvées
-
Question n° 1222S posée par M. Guislain Cambier
TVA applicable aux produits utilisant des matériaux réemployés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
-
Question n° 1146S posée par Mme Michelle Gréaume
Augmentation des tarifs des mutuelles santé
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pertinence
-
Question n° 10383 posée par M. Éric Bocquet
Pauvreté en France
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pertinence
-
Question n° 10237 posée par M. Guislain Cambier
Situation des bateliers des Hauts-de-France
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0745G posée par Mme Marie-Claude Lermytte
Interdiction de la benfluraline
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 71 trouvées
-
Question n° 10881 posée par Mme Michelle Gréaume
Situation de l'aide sociale à l'enfance et des assistants familiaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1090S posée par Mme Marie-Claude Lermytte
Interdiction du bonalan et ses conséquences
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 09770 posée par Mme Marie-Claude Lermytte
Aides pour le financement du bâti scolaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09564 posée par M. Joshua Hochart
Situation des établissements français du sang dans le département du Nord
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09366 posée par Mme Marie-Claude Lermytte
Inondations et pollution des sols
La question est caduque
Pertinence