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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 1880S posée par M. Olivier Henno
Prolongement du dispositif Alvéole
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 1112S posée par M. Éric Bocquet
Information des parlementaires sur la mise en oeuvre du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique
Pertinence