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165 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 155 trouvées
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Question n° 0826G posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes et sexuelles au sein des armées
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 10133 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Décision du chef d'état-major des armées de supprimer les grades honorifiques des réservistes citoyens de défense et de sécurité
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 1066S posée par M. Jean-Luc Ruelle
Désengagement des forces françaises et de la représentation diplomatique au Niger
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté
Pertinence
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Question n° 1038S posée par Mme Christine Herzog
Frais des associations patriotiques de bénévoles
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté
Pertinence
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Question n° 09812 posée par M. Pascal Allizard
Conditions de la réserve citoyenne de défense et de sécurité
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 11537 posée par M. Hervé Maurey
Suppression de 3 599 postes de militaires en 2023
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11291 posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et sollicitations de la Défenseure des droits
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11118 posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes, sexuelles ou racistes et procédures disciplinaires dans l'armée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10989 posée par M. Bruno Belin
Dispositifs de sécurisation des centrales nucléaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11004 posée par M. Sebastien Pla
Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère des armées
La question est caduque
Pertinence