Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 17191 posée par M. Albert Voilquin

    Projet d'exploitation minière sur l'emplacement du camp de concentration de Dora

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05594 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nouvelle-Calédonie : affectation d'un ingénieur général des mines

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24483 posée par Mme Dominique Voynet

    Risque de pollution avec l'ouverture d'une mine de charbon à ciel ouvert et d'une centrale thermique

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0085S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Respect de l'accord de Nouméa

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19907 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Exploitation de mines d'or en Pays basque

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19516 posée par M. Fabien Gay

    Risque de retour du projet de mine industrielle Montagne d'or en Guyane

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19897 posée par M. Fabien Gay

    Prolongation des concessions minières de la compagnie Montagne d'or en Guyane sur décision de justice

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20114 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Extraction aurifère en Guyane

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10146 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Enjeux de développement des projets miniers en France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne