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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

1. Question n° 08772 posée par Mme Nathalie Delattre

   Nuisances sonores et infrastructures ferroviaires

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   07/02/2019
2. Question n° 0581S posée par M. Jean Pierre Vogel

   Nuisances sonores liées aux transports ferroviaires

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   27/12/2018
3. Question n° 0062S posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Nuisances occasionnées par la ligne à grande vitesse Sud-Europe Atlantique

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   21/09/2017
4. Question n° 01097 posée par M. Jean Louis Masson

   Nuisances sonores causées par des deltaplanes, des ailes volantes à moteur ou des ULM

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   31/08/2017
5. Question n° 19234 posée par M. Hervé Maurey

   Réponse apportée à la question écrite n° 17902

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   10/12/2015

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 19826 posée par M. Bernard Vera

   Etude pour l'amélioration de la circulation aérienne dans le secteur sud-ouest francilien.

   La question est caduque

   13/10/2005