Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 0799G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin
Cyberattaques contre les services de l'État
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
-
Question n° 05558 posée par M. Jacques Fernique
Discrimination des personnes séropositives à l'embauche
Réponse du Ministère des armées
-
Question n° 04612 posée par Mme Christine Herzog
Fournitures d'équipement numérique des forces de sécurité et de secours
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
-
Question n° 26165 posée par M. Olivier Paccaud
Violence et harcèlement dans l'armée de l'air
Réponse du Ministère des armées
-
Question n° 23148 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Contrôle parlementaire des exportations d'armement
Réponse du Ministère des armées
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 11118 posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes, sexuelles ou racistes et procédures disciplinaires dans l'armée
La question est caduque
-
Question n° 10713 posée par M. Ian Brossat
Critères de sélection et de surveillance au sein des forces spéciales
La question est caduque
-
Question n° 04563 posée par Mme Laurence Cohen
Assassinat de Dulcie September
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 27975 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Rédaction du décret n° 2022-406 du 21 mars 2022 sur l'évolution de l'accès aux archives
La question est caduque
-
Question n° 22214 posée par M. Christian Bilhac
Sécurité dans les zones rurales
La question a été transformée.