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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 17656 posée par M. François Marc
Conséquences de la hausse du gazole pour les pêcheurs finistériens
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 08075 posée par M. Gérard Longuet
Difficultés économiques des entreprises de la filière bois
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
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Question n° 35569 posée par M. Marcel Vidal
Risques éventuels liés à la consommation d'huiles de grignons d'olives
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 0558S posée par M. Michel Souplet
Parution des décrets d'application de la loi sur l'air et biocarburants
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 13204 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Fermeture de deux usines de production de la société Schweppes implantées à Pantin et Gonesse (Ile-de-France)
Réponse du ministère : Agriculture
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 05010 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Composition et traitement de certaines cigarettes
La question est caduque
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Question n° 00932 posée par M. Franz Duboscq
Conseil national de la montagne
La question est caduque
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Question n° 09984 posée par M. Michel Souplet
Reconquête du marché intérieur de la pâtisserie-biscuiterie industrielle : bilan d'étude
La question est caduque
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Question n° 04368 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Développement de la production de pâte à papier
La question est caduque
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Question n° 01209 posée par M. Fernand Tardy
Electrification en zone rurale: coût pour le consommateur
La question a été retirée