Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 57 trouvées
-
Question n° 05205 posée par M. Philippe Leroy
Droits sociaux des anciens mineurs et de leurs ayants droit
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
-
Question n° 23058 posée par M. Jean-Marc Pastor
Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs : missions et perspectives
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
-
Question n° 23132 posée par M. Robert Bret
Respect des engagements pris pour les mineurs et leurs ayants droit
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
-
Question n° 22153 posée par Mme Annie David
Devenir professionnel des agents du comité d'établissement des anciennes houillères du Centre Midi
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
-
Question n° 22277 posée par Mme Évelyne Didier
Situation des mineurs face au rachat des logements du parc Arcelor
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 0052A posée par M. Philippe Leroy
Gestion de l'après-mines
La question est caduque
-
Question n° 26686 posée par M. Jean-Marc Pastor
Revalorisation des pensions du régime minier de sécurité sociale
La question est caduque
-
Question n° 39029 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Retraite d'anciens mineurs travaillant à EDF-GDF
La question est caduque
-
Question n° 38778 posée par M. Gérard Longuet
Situation des mineurs reconvertis à EDF-GDF en 1984
La question est caduque
-
Question n° 25014 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Financement de la période comprise entre la cessation de l'activité minière et la retraite
La question est caduque