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290 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 260 trouvées
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Question n° 22080 posée par M. Marcel Rosette
Attribution de postes FONJEP (fonds de coopération de la jeunesse et de l'éducation populaire) à "Vacances Voyages Loisirs"
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 00578 posée par M. Jean Cauchon
Somme forfaitaire versée à la SACEM lors de manifestations locales non lucratives
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 02528 posée par M. Roland Courteau
Encouragement du bénévolat associatif
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 03284 posée par M. Daniel Percheron
Associations d'éducation populaire et de jeunesse: réduction des subventions
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 03287 posée par M. Daniel Percheron
Fonds de coopération de la jeunesse et de l'éducation populaire (FONJEP): diminution de crédits
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 19804 posée par M. Claude Huriet
Consultation des mouvements associatifs sur le projet de loi relatif à la protection du patrimoine géologique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0015A posée par M. Paul Caron
Politique menée à l'égard des associations de loisirs et d'éducation populaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20882 posée par M. Michel Alloncle
Crédits budgétaires du FONJEP transférés au fonds d'action sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16291 posée par M. Guy Fischer
Annexe II de la convention collective nationale de l'animation socioculturelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 33171 posée par M. Emmanuel Hamel
Difficultés rencontrées par les centres de vacances et de loisirs
La question est caduque
Pertinence