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382 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 325 trouvées
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Question n° 0845G posée par M. Philippe Grosvalet
Éolien en mer
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 1082S posée par M. Damien Michallet
Demande de révision urgente de l'arrêté sur l'autoconsommation collective étendue
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 1060S posée par M. Didier Mandelli
Difficultés rencontrées dans le déploiement des ombrières photovoltaïques
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 1029S posée par M. Jean-François Rapin
Exploitation des friches minières et poursuite des objectifs énergétiques européens
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0685G posée par M. Daniel Chasseing
Barrages hydroélectriques
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 57 trouvées
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Question n° 1255S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Refus par l'agence de l'eau d'une subvention sollicitée par la commune de Saint-Martin-de-Queyrières
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11126 posée par M. Franck Menonville
Exonération pour les éoliennes terrestres de taxe foncière sur les propriétés bâties et de cotisation foncière des entreprises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10752 posée par M. Hervé Maurey
Création du nouvel observatoire des énergies renouvelables et de la biodiversité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1127S posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Zones d'accélération et d'exclusion des énergies renouvelables
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10082 posée par M. Henri Cabanel
Intégration du solaire thermique au crédit d'impôt « investissement industries vertes »
La question a été transformée.
Pertinence