Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
478 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 451 trouvées
-
Question n° 10126 posée par Mme Catherine Dumas
Mise en péril des fabricants de musique français et européens
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 08026 posée par Mme Marta de Cidrac
Conditions de la nomination de l'économiste en chef à la direction générale de la concurrence de la Commission européenne
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe
Pertinence
-
Question n° 08053 posée par M. Pascal Allizard
Nominations dans les instances européennes
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe
Pertinence
-
Question n° 07628 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Nomination d'une citoyenne américaine au sein de la direction générale de la concurrence de la Commission européenne
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 07436 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Effets juridiques du traité Euratom
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 27 trouvées
-
Question n° 10779 posée par Mme Gisèle Jourda
Risque de sécurité des États-membres de l'Union européenne par suite de la fuite d'un enregistrement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08643 posée par Mme Brigitte Devésa
Expérimentation animale et révision du Règlement européen
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 2183S posée par Mme Patricia Schillinger
Télétravail des travailleurs frontaliers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28287 posée par Mme Patricia Schillinger
Révision des droits d'accise sur le tabac et lutte contre le tabagisme
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27395 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Compétitivité française dans le secteur spatial
La question est caduque
Pertinence