Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 05461 posée par M. Michel Doublet
Formation initiale des agents de police municipale en situation de détachement de la police nationale ou de la gendarmerie nationale
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 04842 posée par M. Michel Doublet
Adhérents de la Mutuelle retraite de la fonction publique et indemnisation
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 04675 posée par M. Michel Doublet
Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles et intervention dans le cadre des activités périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 01865 posée par M. Michel Doublet
Certificat « Certiphyto » et habilitation des organismes de formation
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 01924 posée par M. Michel Doublet
Financement de l'allocation d'aide au retour à l'emploi pour les anciens fonctionnaires démissionnaires
Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 22330 posée par M. Michel Doublet
Avenir des ingénieurs de l'État
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19080 posée par M. Michel Doublet
Situation des garderies périscolaires rurales
La question a été transformée.
Pertinence