Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 28 trouvées
-
Question n° 1249S posée par M. Denis Bouad
Situation financière des établissements publics d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 0748S posée par M. Jean-Marie Mizzon
« Bien-vieillir » en France au XXIe siècle
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 0397S posée par Mme Sonia de La Provôté
Régime juridique des colocations de séniors
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 0012S posée par M. Bruno Belin
Stages obligatoires en milieu rural pour les étudiants en médecine
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 1839S posée par Mme Marie Mercier
Difficultés des résidences autonomie à but non lucratif
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 1434S posée par Mme Nadia Sollogoub
Forfait transport pour l'accueil de jour dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
La question est caduque
Pertinence